CONDITIONS GÉNERALES DE VENTE
Objet des CGV
Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les relations contractuelles entre Sophie Oxéant (ci-après "le Vendeur") et toute personne effectuant un achat (ci-après "le Client") via le site internet www.sophieoxeant.com (ci-après "le Site Internet").
Toute commande effectuée sur le Site Internet implique l’acceptation pleine et entière, sans restriction ni réserve, des CGV, dont le Client reconnaît avoir pris connaissance préalablement à sa commande, en cliquant sur « J’accepte les CGV ».
PRODUITS
Délais d'envoi
Les commandes pour les produits physiques sont préparées à la main et traitées dans un délai de 5 à 14 jours ouvrables maximum, à compter de la réception du paiement.
Présentation des produits
Conformément à l’article L.111-1 du Code de la consommation, le Client peut préalablement à sa commande prendre connaissance sur le Site Internet des caractéristiques essentielles des produits qu’il souhaiterait commander.
Les photographies et les descriptions des produits sont non contractuelles. Les produits sont présentés et décrits sur le Site Internet avec la plus grande exactitude possible. Toutefois, en raison de la différence de perception des couleurs sur les écrans d'ordinateur, le Vendeur ne peut garantir une correspondance exacte entre la couleur des produits et celles affichées sur l’écran.
Les produits proposés à la vente sur le Site Internet constituent l’offre du Vendeur. Le Vendeur se réserve le droit de modifier à tout moment sa collection et de changer la liste et les gammes de produits.
Prix des produits
Les prix des produits sont indiqués en euros et toutes taxes comprises (TTC). Les frais de livraison ne sont pas inclus dans le prix des produits et sont calculés lors du processus de commande. Les prix de livraison dépendent du pays de destination de la livraison.
Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais s’engage à appliquer les tarifs en vigueur indiqués lors de la commande.
En période de Soldes ou de Promotions, les produits sont identifiables par une signalétique portant la mention appropriée.
Disponibilité des produits
Les produits proposés à la vente sont disponibles dans la limite des stocks disponibles. En cas d'indisponibilité d'un produit après passation de la commande, le Vendeur s'engage à en informer le Client dans les meilleurs délais et à proposer un produit de remplacement ou un remboursement.
Modalités de paiement des produits :
Les moyens de paiement acceptés sur le Site sont les suivants : carte bancaire et PayPal. Les cartes de paiement acceptées sont les cartes CB, MasterCard et Visa.
Le paiement est dû intégralement au moment de la commande.
LIVRAISON
Les livraisons sont assurées par les services de La Poste, en Lettre Verte avec suivi ou Lettre Internationale avec suivi. Les frais de livraison et les délais de livraison varient en fonction de la destination choisie par le Client lors du processus de commande.
Le Client est tenu de fournir une adresse de livraison complète et exacte lors de la passation de commande. Le Vendeur décline toute responsabilité en cas de retard ou de non-livraison due à une adresse incorrecte ou incomplète fournie par le Client.
Modalités de livraison
Les livraisons s’effectuent vers la France métropolitaine, les DOM TOM, ainsi que vers l’International : Allemagne, Australie, Autriche, Belgique, Brésil, Bulgarie, Canada, Chine, Chypre, Corée du Sud, Croatie, Danemark, Espagne, Estonie, Etats-Unis, Finlande, Grèce, Hong-Kong, Hongrie, Inde, Irlande, Islande, Israël, Italie, Japon, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Malte, Norvège, Nouvelle-Zélande, Pays-Bas, Pologne, Portugal, Roumanie, Royaume-Uni, Russie, Singapour, Slovaquie, Slovénie, Suède, Suisse, République Tchèque, Taiwan, Turquie (liste établie par les services de La Poste et susceptible d’évoluer au long de l’année).
Pour ces 45 destinations à l’Internationale, La Poste assure l’acheminement des envois jusqu’à la frontière. Au-delà, les envois sont pris en charge et sous la responsabilité de l’opérateur local, duquel dépend le flashage à la distribution.
Le coût de la livraison - qui correspond au coût de l’acheminement et frais de conditionnement supportés par le Vendeur - et les délais indicatifs d’acheminement sont indiqués sur le Site Internet lors de la finalisation commande.
Un email de confirmation de commande est envoyé au Client après la validation de la commande. Un email comportant le numéro de suivi est envoyé au Client après remise du colis aux services de La Poste.
Délais de livraison
Les commandes sont traitées sous 5 à 14 jours maximum après le passage de la commande.
Le Vendeur s’efforce de respecter les délais de préparation des produits commandés. Les délais de livraison mentionné sont donnés à titre indicatif et peuvent varier en fonction de la destination et des aléas rencontrés par le transporteur. Le Vendeur ne peut pas être tenu responsable des retards de livraison indépendants de sa volonté. Le dépassement des délais de livraison ne peut donner lieu à dommages-intérêts, retenues ou annulation de commande.
Néanmoins, en cas de livraison non effectuée, pour cause de force majeure, dans un délai de 30 jours à compter de son enregistrement, le Client pourra résilier sa commande. Dans ce cas, le Vendeur reversera le paiement éventuellement perçu, à l’exclusion de toute indemnité ou dommage-intérêts réclamés par le client.
Sont notamment considérés comme cas de force majeure les faits d’incendie, de grève totale ou partielle, d’accident ou défaillance du prestataire de transport ou d’un fournisseur du Vendeur.
Obligations à réception de la livraison
Le Client est tenu de vérifier l'état de la lettre ou du colis dès sa réception. En cas de livraison directe dans la boîte aux lettres ou de retrait au bureau de poste, le Client doit inspecter la lettre ou le colis dès qu'il est en sa possession.
En cas de dommage apparent sur l'emballage extérieur lors de la réception dans la boîte aux lettres ou lors du retrait au bureau de poste, le Client doit prendre des photos du colis endommagé avant de l'ouvrir et contacter immédiatement le Vendeur par e-mail à so.oxeant@gmail.com, en fournissant les photos et une description détaillée du dommage constaté.
Si le Client constate une non-conformité du produit par rapport à sa commande, il est tenu de signaler toute anomalie dans les meilleurs délais au Vendeur par e-mail à so.oxeant@gmail.com.
En l'absence de réserve ou de signalement d'anomalie dans les délais impartis, la lettre ou le colis est réputé livré en bon état et conforme à la commande, et aucune réclamation ultérieure ne pourra être acceptée.
RETOURS ET ÉCHANGES
En vertu de l’article L 121. 16 du code de la consommation, le Client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception de la commande pour exercer son droit de rétractation et retourner les produits non utilisés, dans leur emballage d'origine et en parfait état. Aucune rétractation ne sera acceptée si le produit retourné est impropre à sa re-commercialisation.
Pour effectuer un retour ou un échange, le Client doit contacter le Vendeur à so.oxeant@gmail.com dans le délai de rétractation.
Les frais de retour sont à la charge du Client, sauf en cas de produit défectueux ou non conforme à la commande.
En cas d’exercice du délai de rétractation, le Vendeur est tenu au remboursement au profit du Client des sommes qu’il a versées, sans pénalités, dans un délai de 14 jours à l’exception des frais de retour (Article L121-20 du code de la consommation).
Au-delà du délai de rétractation, tout retour de produit, qu’il intervienne au titre du règlement amiable d’une réclamation ou de tout autre motif devra faire l’objet d’un accord formel entre le Client et le Vendeur.
Politique et autres
Le Vendeur se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales de vente à tout moment. Les conditions applicables sont celles en vigueur au moment de la passation de la commande par le Client.
En passant commande, le client reconnaît avoir pris connaissance et accepté l’ensemble des dispositions énoncées dans les présentes conditions.
Protection des données personnelles
Le Vendeur s’engage à ne pas divulguer à des tiers les informations communiquées par le Client. Les données personnelles collectées lors de la commande sont nécessaires à la gestion de la transaction et sont traitées conformément à notre politique de confidentialité, disponible sur le Site.
Les données personnelles collectées via le formulaire d’abonnement à la Newsletter, le formulaire de commande ou des outils d’analyse de trafic sont traitées avec la plus grande confidentialité.
Propriété Intellectuelle
Sophie Oxéant conserve les droits de propriété intellectuelle sur toutes les illustrations et œuvres originales. Le client peut en faire un usage personnel ou les offrir à des tiers dans un cadre non commercial.
Les produits vendus sur le Site Internet ne peuvent être revendus sans l’accord écrit du Vendeur.
Langue du contrat :
Les présentes conditions générales de vente sont rédigées en langue française. En cas de traduction, seule la version française fait foi.
Litiges :
En cas de litige entre le Vendeur et le Client, les parties s'efforceront de régler leur différend à l’amiable.
À défaut d'accord amiable, tout litige relatif à l'interprétation, l'exécution ou la résiliation des présentes conditions générales de vente sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français, conformément à la réglementation en vigueur.